Déposée le 12 novembre 2010 par CELBERT Jean-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Maison Charlotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est CELBERT Jean-Marie domicilié(e) 4 impasse du champ de manoeuvre - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELBERT Jean-Marie domicilié(e) 4 impasse du champ de manoeuvre - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque Maison Charlotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELBERT Jean-Marie - 4 impasse du champ de manoeuvre - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
CELBERT Jean-Marie - 4 impasse du champ de manoeuvre - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Maison Charlotte"
